Les présentes conditions régissent la vente de machines et de véhicules par [Raison sociale] à ses clients.
Toute commande est confirmée après validation du devis et versement de l'acompte prévu, selon la formule de paiement choisie.
Trois formules sont proposées : paiement comptant à la commande ; 20 % à la commande et solde à la livraison ; ou 20 % puis règlement échelonné jusqu'à 60 mois, sans banque et sans intérêt.
Le délai indicatif est de 5 à 6 semaines. La livraison inclut le fret maritime et les formalités douanières, sauf mention contraire au devis.
[À compléter : garanties constructeur, service après-vente, pièces.]
[À compléter selon votre activité et la réglementation applicable.]